Déposée le 11 septembre 1985 par la société étrangère SECO TOOLS AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SECO TOOLS AB domicilié(e) - 73282 - FAGERSTA - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque EPB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECO TOOLS AB, Société de droit suédois - 73282 - FAGERSTA - Suède
Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295677 - Publication au BOPI 2005-08-25
Renouvellement sans limitation n°2054501 - Publication au BOPI 1995-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189446 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 24 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410090 - Publication au BOPI 2005-03-24
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2015 n°2596234 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-01
Des métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais - des accessoires pour machines-outils et plus généralement des machines et machines-outils;des moteurs (excepté pour véhicules); des accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) - des outils et instruments à main.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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